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- Texte de l'intervention de Christiane Demontès, sénatrice du Rhône, lors de la séance au Sénat du 4 décembre 2004, relatif au budget 2005 des Anciens Combattants, 3 f.
- Texte du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004 par lequel est instituée une aide financière aux orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie durant la Seconde Guerre mondiale, 1 f.
- Eléments d'explication relatifs à ce décret, 1 f.
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